Séance du 11 novembre 2024 :

1. Accepter de prolonger le bail à JVG4 au nom de l’EVAM en faveur des réfugiés ukrainiens jusqu’au 1er janvier 2026.
2. Autoriser l’exercice pompiers du DPS Penthalaz qui se déroulera le 30 novembre 2024 de 7h00 à 12h00 et mettre à disposition la buvette du terrain de football et offrir les cafés et les croissants

Séance du 28 octobre 2024 :

1. Délivrer le permis de construire concernant la construction d’un silo sur la parcelle 124, propriété de M. Charles-Edouard Delacuisine.
2. Accorder un don de CHF 150.- au Salon des Côtes de l’Orbe pour l’utilisation de vaisselle réutilisable.

Séance du 21 octobre 2024 :

1. Valider le budget 2025 et le budget des investissements 2025.
2. Accepter le devis de l’entreprise ABC Stores Sàrl pour le remplacement d’une télécommande d’un store au collège.
3. Accepter l’intervention d’un professionnel des fenêtres pour contrôle des serrureries à JVG1.
4. Accepter l’abattage en urgence de trois sapins sur la parcelle 329, propriété de M. et Mme Thomas et Christine Hauser.
5. Accepter la proposition de la Société de Jeunesse de regrouper la distribution des sapins de Noël avec le Téléthon le 7 décembre 2024.

Séance du 7 octobre 2024 :

1. Accepter le devis de l’entreprise HP3 concernant la réparation de la porte d’entrée de l’Auberge de la Balance pour exécution en 2025.
2. Rehausser le banc se trouvant à la réserve de Daillens Pro Natura Vaud.
3. Accorder un don de CHF 50.- au Handball Club Crissier.

Séance du 30 septembre 2024 :

1. Autorisation la demande de réclame reçue du Centre Colis.
2. Accepter le devis de l’entreprise Swissclôture concernant la réparation de la clôture du collège pour exécution en 2025.
3. Fermer les containers biodéchets durant les mois de juillet et août pour des questions d’hygiène et faire appel à l’entreprise Borgeaud pour les vider toutes les deux semaines de mai à septembre ou à la demande selon le remplissage.
4. Accepter la venue du food truck « Trash Burger » les dimanche soir.

Séance du 23 septembre 2024 :

1. Délivrer l’autorisation concernant divers travaux de minime importances sur la parcelle 10, propriété de M. et Mme Loïc et Deborah Bréa.
2. Délivrer l’autorisation concernant l’installation d’un cabanon de jardin sur la parcelle 39, propriété de M. Alexandre Maret.
3. Nommer un commission culture.

Séance du 9 septembre 2024 :

1. Valider l’offre de Docuteam relative à l’archivage 2025.
2. Valider le choix de tuiles selon l’échantillon proposé concernant le chantier de la parcelle 123, propriété de M. Eric Dubrit.
3. Les patrouilleurs présents entre 11h40 et 12h00 devant l’Auberge de la Balance seront déplacés, à titre d’essai, devant le collègue.
4. Accorder un don de CHF 100.- au Groupe Flambeaux de l’Evangile de Cossonay.

Séance du 26 août 2024 :

1. Ne pas augmenter le taux d’imposition pour 2025 et 2026.
2. Valider les coloris de façades, les tuiles, les volets/stores portes et garage et la tôle pour la ferblanterie conformément aux échantillons remis, concernant la construction sur la parcelle 2, propriété de M. Adrien Trolliet.
3. Accepter l’arrachage d’un saule tressé, d’une haie de deux laurelles et d’un photinia sur la parcelle 601-1, propriété de Mme Yolande Geiser.
4. Attribuer les travaux relatifs au marquage et à la signalisation des zones 30 km/h à l’entreprise Signal SA.

Séance du 19 août 2024 :

1. Adopter le préavis no 2024-10 CC relatif à l’abrogation du règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles.
2. Accepter le devis de l’entreprise Agex relatif au nettoyage à fond du bâtiment sis à la rue Jean Villard-Gilles 3.
3. Ne pas accepter une demande d’autorisation la vente d’or et d’argenterie sur le territoire communal.
4. Adopter le préavis no 2024.09 CC relatif à la modification des statuts de l’ARASPE.

Séance du 8 août 2024 :

1. Valider les nouveaux statuts de l’AIEE.
2. Autoriser l’installation d’un cabanon de jardin sur la parcelle 19, propriété de M. Martial Menoud.
3. Autoriser la création de 3 places de parc au chemin du Pontet sur la parcelle 99, propriété de M. Xhemali Kastrati.
4. Autoriser la création d’un mur et l’installation de palissades du côté de l’entrée sur la parcelle 462, propriété de M. Msarco Henriques et Mme Ivana Vuletic.

Séance du 15 juillet 2024 :

1. Délivrer le permis de construire relatif à la rénovation énergétique de l’habitation et à l’installation d’une pompe à chaleur géothermique sur le bâtiment sis sur la parcelle 23, propriété de M. et Mme Nils et Marie-Claude Rentsch.
2. Accepter le fractionnement des parcelles 243 et 262, propriété de M. Daniel Roulin.

Séance du 8 juillet 2024 :

1. Privilégier le tartan comme revêtement dans le cadre des travaux d’aménagement de la zone sportive au chemin de l’Arbalète.
2. Accepter que les enseignantes de Daillens puissent avoir un Smartphone à disposition.
3. Choisir l’oeuvre "Souvenirs de la Venoge" de Schlaepfer-Capt parmi les différentes œuvres artistiques proposées pour le collège du Cheminet à Penthalaz.

Séance du 1er juillet 2024 :

1. Autoriser le remplacement du couvert à voitures sur la parcelle 249, propriété de Mme Laure Schick.
2. Délivrer l’autorisation relative à l’installation d’une pergola bioclimatique sur la parcelle 321, propriété de M. Radu Andronache et Mme Patrizia Perna.
3. Attribuer les dons suivants : Fondation Katia Van Weel CHF 400.-, Association Trad’Monde CHF 500.-, Cartons du Cœur, Antenne de Penthalaz CHF 800.- et Erminea Chavornay CHF 300.-.

Séance du 24 juin 2024 :

1. Valider la pose d’un portail sur la parcelle 462, propriété de M. Marco Henriques et Mme Ivana Vuletic.
2. Délivrer le permis de construire relatif à la transformation du bâtiment ECA 42 et à l’aménagement de 5 logements dans le bâtiment existant sis sur la parcelle 262, propriété de M. Daniel Roulin.
3. Délivrer l’autorisation relative à la construction d’un mur avec palissades, la rénovation de la terrasse et de l’entrée, la plantation d’arbres, de haies et de buissons, la démolition partielle d’un mur, l’abattage de haies de laurelles et de feuillus sur la parcelle 602, propriété de M. Lionel Deladoey et Mme Cynthia Claivaz.
4. Délivrer l’autorisation relative à l’installation d’une clôture de grillage simple torsion de 1,2 mètre de hauteur sur la parcelle 594, propriété de M. Thomas Frocione et Mme Paloma Cernetic.
5. Délivrer l’autorisation relative à l’installation d’une pergola sur la parcelle 62, propriété de M. et Mme Danick et Julianne Lecomte.
6. Accorder un don de CHF 100.- à La Paternelle.

Séance du 17 juin 2024 :

1. Accepter l’offre Axa Arag pour l’assurance protection juridique
2. Accepter l’offre de la Vaudoise Générale Compagnie d’Assurances SA pour l’assurance bâtiments.
3. Valider les nouvelles conditions relatives à l’Ecobonus valables dès le 1er septembre 2024.
4. Accepter le devis de la Menuiserie Zimmermann concernant la fourniture et la pose de panneaux acoustiques dans le carnotzet du bâtiment de l’Ancienne Laiterie.
5. Accorder un don de CHF 200.- à Demet Özdemir, membre de l’équipe suisse de karaté.
6. La Municipalité accepte de signer un pacte d’amitié avec la commune de Romagnese en Italie.

Séance du 10 juin 2024

1. Accepter l’échantillon proposé par la Menuiserie Zimmermann concernant la paroi du carnotzet de l’Ancienne Laiterie.
2. Accepter que les engins bruyants et les tondeuses à gazon ne peuvent être utilisés que de 7h00 à 12h00 et de 13h00 à 19h00 du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00 le samedi et soient interdits le dimanche et les jours fériés.

Séance du 3 juin 2024

1. Accepter la couleur proposée pour la réfection des façades du bâtiment sis au chemin de la Caquerette 9A, parcelle 602, propriété de M. Lionel Deladoey et Mme Cynthia Claivaz.
2. Accepter que le marché de Noël ait lieu le 1er décembre 2024 dans la cour de l’école.
3. Accepter l’accès aux toilettes du collège durant les After work organisés par la Société de Jeunesse les vendredis du mois de juin de 18h00 à 22h00.
4. Accepter le principe d'une augmentation des cotisations annuelles des communes à l’ARGdV de CHF 4.- par habitant, passant ainsi de CHF 10.- (CHF 8.- Gros-de-Vaud + CHF 2.-
Echallens Région Tourisme) à CHF 14.-.

Séance du 27 mai 2024 :

1. Accepter la couleur proposée pour la réfection des façades de la propriété de M. Lionel Deladoey et Mme Cynthia Claivaz sise sur la parcelle 602.
2. Accepter l’accès aux toilettes du collège les vendredis du mois de juin de 18h00 à 22h00 durant les After work organisés par la Société de Jeunesse.
3. Accepter que le Marché de Noël soit organisé le 1er décembre 2024 dans la cour de l’école, avec accès aux toilettes du collège.
4. Accepter le principe d’une augmentation des cotisations annuelles à l’ARGdV des communes de CHF 4.- par habitant, passant ainsi de CHF 10.- (CHF 8.- Gros-de-Vaud + CHF 2.- Echallens Région Tourisme) à CHF 14.-.

Séance du 27 mai 2024

1. Accepter, lors de l’assemblée des communes membres de la Paroisse catholique de Cossonay, la libération du fond concernant le changement de la majeure partie des fenêtres de la Cure de Cossonay de l'entreprise Panorama Profil Line SA ainsi que pour divers travaux soit, la réfection de la salle de paroisse, le solde des travaux électriques et l'éclairage, les façades et peintures couleurs d’origine ainsi que les aménagements extérieurs et la sécurisation par pose d’une balustrade.
2. Délivrer l’autorisation concernant la création d'un système de drainage sur tout le contour de la maison et la création d'une place de parc sur la parcelle 594, propriété de M. Thomas Frocione et Mme Paloma Cernetic Paloma.
3. Délivrer le permis de construire concernant changement des antennes et la modification d'une station de téléphonie mobile existante pour le compte de Salt Mobile SA et de Sunrise GmbH. VD_6065C-VD602-8 sis sur la parcelle 327, propriété de M. Guillaume Delacuisine.
4. Installer au refuge un panneau interdisant le camping sauvage, sauf autorisation municipale et conformément aux articles 25 et 26 du Règlement communal de police.
5. Accepter le devis de l'entreprise Lauper Instruments AG concernant l’achat d’un détecteur multigaz.
6. Accepter l’utilisation du local de chaufferie du collège comme infirmerie.
7. Accepter le projet relatif à la course des aînés.
8. Accorder un don de CHF 100.- en faveur de l’Association cirque Coquino.
9. Accorder un don de CHF 50.- en faveur du 45e Challenge de l’Union des Jeunesses du Gros-de-Vaud du 17 au 21 juillet 2024

Séance du 13 mai 2024

1. Accepter le devis de l'entreprise SWISS ViTa Form relatif à la formation de 1er secours pour le personnel du Croqu’carotte.
2. Poser deux panneaux « Accès à la cour du collège interdit durant les heures d'école hormis cadre scolaire et personnes autorisées"

Séance du 6 mai 2024

1. Accepter le devis de l'entreprise FT Energie Sàrl relatif à l’installation d’un chauffe-eau et de panneaux thermiques dans le bâtiment sis à la rue Jean Villard-Gilles 1.
2. Accepter le devis l'entreprise Perusset Paratonnerres SA relatif à l’ajout de 4 descentes sur le toit de la Salle JVG, qui sera mis au budget 2025.
3. Accepter le devis de l'entreprise Camandona SA relatif à l’aménagement d’un promontoire pour la benne à déchets verts.
4. Accepter l’achat d’habits et de chaussures pour les employés de la déchèterie.
5. Accepter de participer au projet Perséides invitant les communes à éteindre l’éclairage public dans la nuit du 12 au 13 août 2024.
6. Accorder un don de CHF 50.- pour le camp 2024 de la Société cantonale des musiques vaudoises.

Séance du 29 avril 2024

1. Délivrer le permis de construire relatif à la transformation du bâtiment ECA 42 et à l’aménagement de 5 logements dans le bâtiment existant, sur la parcelle 262, propriété de M. Daniel Roulin.
2. Ne pas accorder de subvention au Venoge Festival.
3. Résiliation son affiliation à l’Arboretum du vallon de l'Aubonne.

Séance du 22 avril 2024

1. Valider les comptes 2023

Séance du 15 avril 2024

Néant

Séance du 8 avril 2024

1. Délivrer l’autorisation relative au remplacement du canal de cheminée existant par un canal en inox concernant le bâtiment sis sur la parcelle 62, propriété de M. et Mme Danick et Juliane Lecomte.
2. Délivrer le permis de construire relatif au remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l’installation d’une pompe à chaleur à sonde géothermique (forage 220 mètres) concernant le bâtiment sis sur la parcelle 366, propriété de M. et Mme Karim et Khadija Benfares.
3. Délivrer l’autorisation relative à l’installation d’un abri de jardin sur la parcelle 556, propriété de M. et Mme Ernesto et May Molina.
4. Accepter la couleur pour les façades concernant la construction de deux immeubles sur la parcelle 2, propriété de M. Adrien Trolliet.
5. Adopter le préavis 2024.04 CC relatif à la révision du PACom et de son règlement.
6. Accepter le devis de l’entreprise Ecodiag SA pour effectuer un diagnostic amiante complet du collège sis à la rue du Bourquin, pour donner suite à l’opération amiante des bâtiments scolaires de la DGIP.
7. Adopter le préavis 2024.03 CC relatif aux travaux de remplacement du Pont sur la Molombe.
8. Accepter le devis de l'entreprise Mycelium Jardins Vivants Sàrl pour la plantation de vivaces dans le village et dans les totems 30 km/h.
9. Accepter de participer au Rainbow Challenge 2024 en hissant un drapeau arc-en-ciel inclusif sur notre bâtiment communal afin de montrer son soutien aux habitants et habitantes LGBTIQ+.
10. Accepter le projet de la Société de jeunesse d’organiser un After work tous les vendredis soir du mois de juin 2024

Séance du 25 mars 2024

1. Accepter une dépense extra-budgétaire relative au remplacement de différentes pièces ainsi que le curage de certains drains des captages pour enlever les racines, à la suite du passage de l’OFCO aux sources de la Molomba.
2. Accepter d’acquérir un écran pour la buvette et la salle du 1er étage de la Salle JVG.
3. Valider le principe de mise en place de casiers de matériel sportif/ludique mis à disposition de la population aux abords du terrain de football.

Séance du 18 mars 2024

1. Accepter le fractionnement de la parcelle 99, propriété de Mme Anne-Marie Prior.
2. Autoriser l’installation d'une cheminée de jardin sur la parcelle 601, propriété de M. Marcel Hrgota.
3. Délivrer le permis de construire relatif à la rénovation de la cuisine, le remplacement d'un escalier entre le rez et le 1er étage et l’ouverture d'un mur et d'un plancher en bois sur la parcelle 27, propriété de M. Jean Vaudaux et Mme Nathalie Mazzone.
4. Accepter la proposition de couleurs concernant la réfection des façades et des volets du bâtiment sis sur la parcelle 128, propriété de Mme Rodriguez Dolores.

Séance du 12 mars 2024

1. Accepter la proposition de couleur concernant la réfection des façades du bâtiment sis sur la parcelle 598, Propriété de M. et Mme Daniel et Josée Esseiva.
2. Valider l’offre de l’entreprise Cosedec concernant la création de deux panneaux signalétiques pour les nouvelles bennes sur le site des Montets et celui du parking de la salle villageoise.
3. Accorder un don de CHF 100.- à l’EBC Echallens Basket Club.
4. Délivrer le permis de construire relatif à l’installation d’un dépôt et de places de parc pour l’Ancienne laiterie, sur la parcelle 35, propriété de la commune de Daillens.

Séance du 4 mars 2024

1. Valider les échéances organisationnelles du nouveau programme e-séance. Hormis les urgances, les points peuvent être mis à l’ordre du jour jusqu’au vendredi matin 10h00.

Séance du 26 février 2024

1. Valider le bouclement des impôts 2023.
2. Autoriser la pose d’une bâche publicitaire au mois de mai dans le cadre du défi intercommunal

Séance du 12 février 2024

1. Valider l’offre de l’entreprise Perusset Paratonnerres SA relatif au contrôle des installations de protection contre la foudre des bâtiments communaux
2. Valider les différents plans ainsi que le rapport technique relatifs aux travaux de rénovation du Pont sur la Molombe
3. Accorder un don de CHF 200.- à la Fondation Sauvetage Faons Vaud
4. Accepter les amendements demandés par la Commission d’urbanisme relatifs au préavis 2024.02 CC concernant la mise en œuvre des zones 30 km/h hors routes cantonales en proposant même de passer ce préavis à CHF 150'000.-, pour un amortissement de CHF 5000.- par année sur 30 ans
5. Accepter de mettre le drapeau de la Société Suisse d’Amitié Tibétaine le 8 mars 2024, la commémoration du soulèvement du peuple tibétain de 1959 étant le 10 mars
6. Accepter la proposition de Mme Busigny d’installer un pumptrack mobile au mois de juillet 2025

Séance du 29 janvier 2024

1. Valider le préavis 2024.01 CC relatif à l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur le toit des nouveaux vestiaires du terrain de football dans le cadre du projet de centrale solaire participative
2. Délivrer le permis de construire relatif à la construction d’un dépôt et de 4 places de parc extérieures sur la parcelle 35, propriété de la commune de Daillens
3. Accepter le devis de l’entreprise Christian Martinetti relatif au remplacement de l’éclairage dans les 4 classes du collège
4. Commander 3 panneaux explicatifs sur l’histoire de Daillens
5. Valider le préavis 2024.02 CC relatif au réseau routier communal - Mise en œuvre des zones 30 km/h hors routes cantonales
6. Accepter le devis de l’entreprise L. Ellgass SA relatif à la commande d’une plaque de rue pour la route de Bettens

Séance du 22 janvier 2024

1. Augmenter la valeur ECA de l’indice 135 à l’indice 140 lors de l’établissement des factures relatives au permis de construire.
2. Maintenir finalement les tarifs de CHF 75.- pour les personnes de Daillens, Penthaz, Penthalaz et Lussery- Villars et CHF 150.- pour les personnes extérieures concernant la location de la buvette ou de la salle à l’étage de la Salle JVG..
3. Accorder un don pour le Championnat Suisse de VTT à Echallens.

Séance du 15 janvier 2024

1. Valider le devis de l’entreprise Koom Suisse relatif à l’installation de la fermeture du temple

Séance du 8 janvier 2024

1. Désigner Mme Busigny en tant que déléguée au Conseil intercommunal de l’AIEE
2. Délivrer le permis de construire au nom de Mme Dolores Rodriguez concernant le remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l'installation d'une pompe à chaleur air-eau avec module extérieur sur la parcelle 128
3. Accepter le devis de l’entreprise FTenergie relatif à l’installation de panneaux photovoltaïques à la buvette du terrain de football
4. Valider les nouveaux tarifs de la Salle JVG
5. Accorder un don de CHF 50.- au CPV-Camps & Centre Aérés
6. Accorder un don de CHF 50.- au Badminton Club Vufflens-la-Ville

Séance du 18 décembre 2023

1. Valider le devis de la Menuiserie Zimmermann concernant les réparations faisant suite aux dégâts d’eau au collège.
2. Accorder un don de CHF 50.- au Curling Lausanne Olympique.

Séance du 11 décembre 2023

1. Délivrer le permis de fouilles à la Romande Energie demandé par le bureau Bréa Ingénieurs Conseils Sàrl dans le cadre de la construction d’une nouvelle station transformatrice En Praudi 16, sis sur la parcelle 241
2. Accorder un don de CHF 50.- par enfant de Daillens participant au tournoi international de football à Munich

Séance du 5 décembre 2023

1. Accepter le devis de l’entreprise Della Vecchia Stores SA concernant le remplacement de 6 stores au collège
2. Publier un texte sur le site internet informant la population que la Municipalité décline toute responsabilité en cas de dégâts causés à des véhicules stationnés aux abords des routes en cas de déneigement

Séance du 27 novembre 2023

1. Valider le préavis 2023.08 relatif au budget 2024
2. Délivrer le permis de construire relatif au Remplacement du système de chauffage existant (mazout) par l’installation de 4 pompes à chaleur air-eau avec modules extérieurs sis sur la parcelle 34, propriété de la Commune de Daillens
3. Accepter de proposer aux habitants des communes de Penthaz, Penthalaz et Lussery-Villars la location du refuge et de la Salle JVG au tarif indigène
4. Accepter la modification de délimitation des triages forestiers 222 et 223 du 22ème arrondissement

Séance du 20 novembre 2023

1. Délivrer le permis de construire concernant la suppression de la chaudière à mazout actuelle avec la mise en place de deux pompes à chaleur air/eau en extérieur sur la parcelle 62, propriété de M. Danick Lecomte
2. Accorder un permis de fouilles à Swisscom pour le tirage du câble de la fibre optique
3. Accorder deux permis de fouilles au bureau Localarchitecture Sàrl dans le cadre des aménagements de terrains de sport et de détente au chemin de l’Arbalète 4
4. Accorder un don de CHF 300.- au Centre Social Protestant

Séance du 13 novembre 2023

1. Valider le renouvellement de différents prêts
2. Valider le budget 2024 sous réserve de l’acceptation du Conseil communal
3. Accepter de mettre à disposition de l’AIEE l’ancien bassin de notre STEP permettant de stocker temporairement (usage de bassin-tampon) les eaux usées lors d’une panne éventuelle de courant et les eaux claires surabondantes lors de fortes précipitations, autoriser l’AIEE de créer une conduite reliant notre réseau EU à notre ancien bassin en contournant notre site de l’ancienne STEP et de mettre hors service l’ancien dégrilleur et regards devant le petit chalet
4. Accorder un préavis positif à une demande d’autorisation d’aliénation d’appartement loué
5. Accepter le devis de l’entreprise Christian Martinetti relatif au raccordement de quatre pompes à chaleur à la Salle JVG
6. Valider les plans de la commune de Penthalaz relatif à la rénovation du Pont sur la Molombe
7. Accepter d’être commune pilote pour autant que 25 enfants de Daillens soient intéressés à participer au projet de centre aéré pour les enfants de 5 à 10 ans, durant une semaine pendant les vacances scolaires d’été en 2024